Une Zone Humide en bon état apporte de nombreux services à l’homme, comme la régulation du climat, l’épuration de l’eau ou encore l’atténuation des effets des inondations. Il coûte souvent bien plus cher de détruire ces milieux que de compenser les services qu’ils apportent.
Afin de concilier préservation de l’environnement et aménagement du territoire, un porteur de projet est tenu d’appliquer la séquence Eviter, Réduire, Compenser, dite ERC.
Le principe : “dans tout projet d’aménagement ou plan et programme, il convient d’abord et surtout de s’attacher à éviter toute atteinte à l’environnement puis de réduire les impacts qui n’ont pas pu être évités et, en dernier recours, compenser toutes les atteintes qui n’auront pas pu être évitées ou réduites.”
La première étape est celle de l’évitement. Elle est à considérer en premier lieu et doit être privilégiée. Pour éviter d’impacter des Zones Humides, il est tout d’abord nécessaire de déterminer si la parcelle du projet se situe en Zone Humide ou non.
Le SAGE de la Lys comprend un inventaire des Zones Humides à préserver et à restaurer. Les Zones Humides à préserver sont protégées réglementairement et doivent donc être absolument évitées.
Ces inventaires ne sont, toutefois, pas exhaustifs et ne sont pas réalisés à l’échelle de la parcelle (1/25 000).
Qu’une parcelle soit située dans un zonage ou non, chaque porteur de projet est tenu de vérifier la présence de Zone Humide sur sa parcelle et de la délimiter précisément, par la réalisation d’un inventaire (relevés pédologiques et inventaire de la flore). Cet inventaire est défini par la loi (arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des Zones Humides).
Si la parcelle du projet est située partiellement sur une Zone Humide, il est recommandé d’éviter l'aménagement de ce secteur.
S’il n’est pas possible de repenser l’aménagement de son projet, il sera alors nécessaire de réduire les impacts sur la Zone Humide en réduisant, par exemple, la superficie de la Zone Humide impactée ou en construisant autrement (ex : construire sur pieux).
Les impacts résiduels éventuels sur les Zones Humides devront être compensés par la suite, par la restauration d’une Zone Humide existante (fonctionnalités à compenser jusqu’à 300 %, selon les secteurs). La compensation peut ainsi s’avérer longue, complexe et coûteuse.
